Madame, Monsieur,

 

Le règlement intérieur du CVS qui figure ci-dessous fixe les modalités de fonctionnement du Conseil de la Vie Sociale (CVS). Il rappelle entre autres : sa composition, ses attributions, son renouvellement. 

 

N'hésitez pas à le consulter !

 

CVS 2011 règlement intérieur.doc
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